Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous précisons l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi de ce portail d'information.

Édition du site

Le présent site est le portail d'information officiel de l'association ASSOCIATION EMILE LOUBET, Association loi 1901, RNA W262007231, SIREN 897733317.
Siège social : MAISONS DES SERVICES PUBLICS, 1 AVENUE SAINT MARTIN, 26200 MONTELIMAR.

Directeur de la publication

Jean-Pierre Dupont, en sa qualité de Président de l'association.

Hébergement

Le site est hébergé par : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Transparence Financière

L'ASSOCIATION EMILE LOUBET opère exclusivement sur une base non-profit. Conformément à nos statuts et à notre engagement civique, l'intégralité des ressources issues de nos activités, contributions et soutiens est allouée exclusivement à la réalisation de nos missions sociales et à l'accompagnement de nos bénéficiaires sur le territoire.

Nous affirmons notre indépendance totale vis-à-vis de toute activité commerciale. Aucune transaction, vente, ou prestation à but lucratif n'est effectuée via ce portail ou dans le cadre de nos activités associatives. La gestion de nos fonds est soumise à un contrôle rigoureux, garantissant que chaque ressource contribue directement à la vitalité culturelle, éducative et sociale de notre communauté, sans aucun intérêt financier ou commercial privé.